UFC Que Choisir de Nancy et environs

1856 - Les vacances scolaires

NOUS, PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE, Officier de l'Ordre Impérial de la Légion d'honneur,

Vu l'article 42 du règlement des écoles primaires du département de la Meurthe;

Vu l'article 8 de la loi du 14 juin 1834;

Sur la proposition de l'inspecteur d'Académie en résidence à Nancy ;

ARRÊTONS:

Art. 1er . Les vacances sont fixées pour toutes les écoles primaires publiques du département, et pour la présente année, du 1er septembre au 1er octobre.

Art. 2. L'autorité locale pourra, indépendamment de ce mois, accorder huit jours de congé à l'époque de la moisson, là où la nécessité en sera reconnue.

Art. 3. MM. les Maires des communes du département sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Nancy, le 1er  juillet 1856.       

Signé : Albert LENGLÉ.

Document publié le 01-01-2004

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