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1816 - Les cristalleries de baccarat

, près Givet, dans les verreries de Sainte-Anne, près Baccarat, dont il a fait l'acquisition , ce particulier est intentionné de joindre à son établissement principal, et pour la consommation de ce dernier, une fabrique de minium, ainsi qu'un atelier de potasse ou soude, et autres produits chimiques, indispensables â l'exploitation d'une cristallerie, dont ils sont considérés comme matières premières.

Ceux qui auraient des motifs à faire valoir contre l'un ou l'autre desdits établissemens, sont invités à déposer leurs observations, par écrit, entre les mains du maire de leur domicile respectif, qui les transmettra à M. le sous-préfet de l'arrondissement de Lunéville, lequel est chargé d'y donner suite dans la forme voulue par le décret du 15 octobre 1810, et par l'ordonnance royale du 14 janvier 1815.

Le présent restera affiché pendant l'espace d'un mois, à compter d'aujourd'hui; à l'expiration de ce délai, il sera passé outre à l'exécution du projet. Les maires certifieront de l'apposition, ainsi que de la publication de l'affiche, et indiqueront, selon l'occurrence, s'il y a eu ou non opposition.

Nancy, le 16 août 1816.

Pour M. le préfet en tournée, et par délégation: Le secrétaire-général de la préfecture:
Signé, le comte DE CRESOLLES.

Document publié le 01-01-2004

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