UFC Que Choisir de Nancy et environs

1816 - La réfection des routes

Nancy, le 3 mai 1816.
Messieurs, en citant, dans ma circulaire du 8 avril dernier, (recueil administratif, série de 1816, n° 23, page 193) l'instruction donnée le 3 mars 1808, par l'un de mes prédécesseurs, relativement à la réparation des chemins vicinaux, j'ai fait naître le besoin d'en connaître à fond toutes les dispositions, pour ceux à qui se trouve confié le soin de pourvoir à ce que leur objet soit rempli.
Je viens de décider en conséquence, qu'elle serait réimprimée à la suite de la présente, et que, pour la plus grande facilité des autorités locales, elle n'occuperait qu'un seul numéro, quoiqu'en excédant de beaucoup les bornes ordinaires. Cette précaution paraît d'ailleurs d'autant plus nécessaire, qu'il existe sans doute un grand nombre de communes où l'instruction précitée ne se retrouverait plus.

Les maires y puiseront d'excellentes règles, pour se conduire et diriger leurs administrés dans la confection des travaux. Les détails fort étendus qu'elle renferme, ne laissent rien à désirer, prévoient tous les cas, offrent une solution facile pour chaque difficulté; ils font enfin, de cette instruction, un guide aussi sûr que complet, pour les maires véritablement animés de l'esprit de leurs fonctions, en même temps qu'ils ôtent aux insoucians tout prétexte d'excuse.
Recevez, Messieurs, l'assurance de mon affectueuse considération.
Le contre-amiral, préfet de la Meurthe ;
Signé, le comte DE KERSAINT.


INSTRUCTION
Relative au mode à suivre pour la réparation des chemins vicinaux.

On ne s'arrêtera pas à démontrer ici le grand intérêt qu'ont toutes les communes à réparer et à entretenir les chemins vicinaux; c'est une vérité généralement sentie, qu'une négligence coupable, ou le plus aveugle égoïsme, peut seul faire perdre de vue.
Mais il est un autre point, non moins important, qui demande toute l'attention des maires et des conseils municipaux : il ne suffit pas qu'ils soient bien pénétrés de la nécessité de mettre les chemins en bon état; une triste expérience ne prouve que trop que ces travaux, entrepris sans méthode régulière, ou dans des temps peu opportuns, rendent souvent inutiles, quelquefois même dangereux, les efforts du zèle le plus louable. En effet, des pierres jetées au milieu des boues, ou répandues au hasard, sans être ni cassées ni arrangées, loin de faire disparaître les mauvais pas, ne servent qu'à les multiplier; et après les plus grands sacrifices, on se trouve forcé de recommencer l'année suivante, et avec aussi peu de succès, ce que l'on avait fait auparavant.

Le préfet a donc pensé qu'il était nécessaire d'exposer, dans une instruction aussi simple que détaillée, les procédés qui doivent être suivis pour la réparation des chemins vicinaux, les temps les plus convenables pour se livrer à ces travaux, et enfin les règles d'après lesquelles leur distribution doit être faite entre tous les habitans.

Chemins des côtes et des pelouses.
Parmi ces chemins, il en est qui, par leur position et la nature du sol sur lequel ils sont tracés, n'exigent point ou presque point d'entretien: ce sont les chemins des côtes pierreuses, des pelouses, etc. Il ne faut souvent que combler les excavations causées par les eaux, et on doit le faire avec des pierres de la même espèce que celles qui forment le reste du chemin. Mais lorsque la côte est rapide, ce moyen ne suffit pas toujours: on emploie alors, avec succès, des bois appelés bauchons, que l'on place en travers du chemin, et qui ont pour objet d'empêcher les pierres supérieures d'être entraînées par les eaux des orages. Ces bauchons doivent être autant que possible, en chêne, afin de résister plus long-temps à l'humidité. Leur grosseur et leur longueur doivent être proportionnées à l'emplacement et à la largeur du chemin. Il faut, de plus, que chaque pièce soit suffisamment enfoncée dans les pierres, pour y être solidement fixée, et pour ne pas gêner la marche des voitures. Les pierres supérieures qui les touchent, doivent présenter une surface unie, et être jointes exactement, pour ne point offrir de prise aux eaux.

Les conseils municipaux désigneront le nombre de ces bauchons, leurs dimensions, et les points oû ils devront être placés: ils indiqueront aussi le moyen de se les procurer. Les communes qui ont des arbres en réserve, provenant des affouages, y parviendront facilement, en donnant auxdits arbres cette destination. Les conseils municipaux des autres communes pourront y suppléer, en votant cette dépense sur les revenus communaux disponibles; le préfet est disposé à accueillir leur voeu à cet égard.

Chemins des plaines et des terrains non pierreux.
Le plus grand nombre des chemins vicinaux est de ce genre; parmi eux, il en est qui ont déjà été empierrés, et d'autres qui n'ont que la terre même pour fond solide.

Les premiers se réparent ou s'entretiennent par de simples rechargemens de pierres; les autres exigent ce que l'on appelle un empierrement, sinon dans toute leur étendue, au moins dans les parties où la terre n'est pas naturellement solide, ou qui sont situées dans des lieux marécageux, ou dans lesquelles le séjour des eaux amollit le fond et le rend boueux.

Rechargement.
Pour opérer avec succès un rechargement, il faut d'abord mettre à nu l'empierrement qui existe, en enlevant, avec autant d'exactitude qu'il est possible, les boues ou terreaux qui le recouvrent, ou qui remplissent les creux, les ornières, afin qu'on puisse les combler avec facilité, arranger les pierres, et leur donner de la stabilité. On doit avoir le soin de jeter ces boues ou terreaux hors du chemin, dans les terres voisines, avec la précaution de ne pas nuire à l'agriculture. On conçoit que si ces déblais restaient sur le chemin même, ils ne tendraient qu'à le rendre boueux. Il faut ensuite remplir tous les creux ou les ornières avec des pierres plus ou moins grosses, selon la profondeur de ces creux ou ornières, et recouvrir ces nouvelles pierres et les anciennes par de la blocaille ou petite pierre, dont la grosseur n'excède pas celle du poing de l'homme. Il sera très-utile, pour ne pas dire nécessaire, de casser, sur le chemin même, les pierres que l'on aura à réduire en blocaille, afin que les éclats, quelque petits qu'ils soient, servent encore à remplir les trous ou fentes que laissent toujours les pierres du premier lit. La blocaille se remplace avec succès par du gros gravier et de la grève, dans les lieux où il en existe. Quelquefois même le rechargement peut s'effectuer entièrement avec du très-gros gravier ou de la grève de grosse espèce. Cependant, on conseille de se servir de pierres pour remplir les excavations tant soit peu considérables.

Si le premier empierrement n'avait point suffisamment de largeur, on remédierait à ce défaut lors du rechargement; mais alors il faudrait préalablement déblayer le terrain sur lequel on aurait à construire cette portion d'empierrement, et poser les pierres selon la méthode qui va être expliquée pour un empierrement total.

Empierrement.
On a indiqué plus haut les parties des chemins où il est nécessaire d'établir des empierremens, comme le seul moyen de les rendre praticables: c'est de la bonne construction de cet ouvrage que l'on doit en attendre l'utilité et la stabilité.

Un empierrement, pour bien remplir son objet, doit avoir au moins quatre mètres ( 12 pieds ) de large; sa direction doit être le milieu même du chemin, lorsque celui-ci a moins de huit à neuf mètres ( 24 ou 27 pieds) de large. Dans les autres chemins, il peut être avantageux de ne placer l'empierrement que d'un côté, et de laisser le reste libre pour le passage des voitures en été et pendant les sécheresses: cela dépendra des localités.

Lorsque la direction que l'on désire donner à l'empierrement est déterminée, on en indique le milieu par des piquets; on déblaye ensuite le chemin dans toute l'étendue que l'on veut donner à cet ouvrage, en enlevant les boues et les terreaux jusqu'à cc qu'on trouve un fond solide, la terre vierge. Ce déblai doit présenter, lorsqu'il est terminé, une sorte d'encaissement, dont le fond doit être uni, et les bords élevés de la largeur de la main au moins. C'est cet encaissement qui est destiné à recevoir les pierres que l'on y place de la manière suivante.

On en dispose, en premier lieu, un rang le long de chaque bord; elles doivent être assez grosses pour que leur épaisseur soit de sa hauteur; elles sont placées très-près les unes des autres, et à la manière des pavés d'écurie. Ces deux rangs de pierres sont de la plus grande utilité: leur usage est de fixer solidement tout l'empierrement, en maintenant les autres pierres, et en les empêchant d'être dispersées ou écartées par les voitures.

On remplit, en second lieu, l'espace qui est entre ces deux cordons, par des pierres que l’on arrange à la main, les unes à côté des autres, et à plat. Si ce premier lit ne suffit pas pour combler l'encaissement et en élever le milieu au-dessus des bords, on place un second lit de pierres plus petites et plates, avec les mêmes précautions; enfin, on recouvre le tout d'une couche de blocaille, préparée comme on l'a dit pour le rechargement.

On répète encore ici qu'on peut remplacer cette blocaille par du gravier ou de la grève; mais il en faut en assez grande quantité pour que l'empierrement en soit recouvert en totalité, et que les intervalles que les pierres laissent entre elles soient fermés.

Telle est la méthode à suivre à cet égard. On ne saurait trop le dire : tout empierrement fait sans ces précautions, devient bientôt inutile par l'usage. Effectivement, les roues des voitures séparent facilement des pierres qui ne reposent point sur un bon fond, et qui ne sont pas bien serrées, bien liées les unes aux autres: il se forme promptement des ornières très-profondes, le chemin devient rude, sans être solide; il n'offre, dans la mauvaise saison, que des creux où s'abattent les chevaux et se brisent les voitures. Aussi, voit-on fréquemment les voituriers abandonner, même dans les mauvais temps, les chemins empierrés de la sorte, pour diriger leurs voitures dans les champs, et y causer des dommages considérables, qui retombent souvent sur les communes elles-mêmes.

Forme à donner aux chemins.
Cette forme doit, en général, être celle que présente un champ cultivé à la charrue, c'est-à-dire, que les chemins doivent être bombés ou en dos d'âne. Cette précaution est de la plus grande nécessité, afin de faciliter l'écoulement des eaux de pluie dans les fossés ou dans les terres voisines, et de les empêcher de séjourner sur le chemin même, car on sait que c'est le séjour des eaux sur les chemins plats ou dans les chemins creux, qui les détériore le plus; et que ce serait en vain qu'on aurait enlevé les boues et comblé les creux, si l'on n'empêchait la stagnation des eaux.

Pour donner aux chemins cette forme convexe, il faut avoir soin, lorsqu'on fait un empierrement ou un rechargement, d'en exhausser le milieu, au-dessus des bords, de douze centimètres ( 4 pouces ) au moins; et si les à-côtés de la portion empierrée sont trop élevés pour que les eaux puissent gagner les fossés ou les terres voisines, il faut les abaisser d'une quantité suffisante, en prenant le soin de jeter les déblais dans les terres voisines, avec la précaution indiquée précédemment, à moins que ces déblais ne soient du gravier, de la grève ou de la terre, qui ne puisse que consolider le chemin; auquel cas, on peut, sans inconvénient, en couvrir l'empierrement.
Si un chemin établi sur un fond solide, empierré naturellement, ou qui n'a pas besoin de l'être, n'avait pas le bombement dont on vient de parler, il faudrait nécessairement le lui donner, pour en prévenir la dégradation. Mais alors on peut se contenter d'en abaisser les bords par gradation, et d'en élever le milieu avec les déblais, lorsqu'ils sont de bonne qualité, c'est-à-dire, de nature à donner de la solidité au chemin; autrement, il faut les rejeter. Si ces déblais ne suffisaient pas, il faudrait y suppléer par de la blocaille, du gravier, ou toute autre matière convenable.

Ce qu'on vient de dire s'applique spécialement aux chemins creux. Il en existe beaucoup de ce genre qui exigent des soins continuels, et en exigeront toujours, si on ne les rend convexes. On y parvient en comblant le milieu avec des pierres, de la blocaille; en abaissant les bords, et en essartant les haies, qui, très-fréquemment, bordent ces chemins et les rétrécissent.

Fossés.
La nécessité des fossés le long des chemins est généralement sentie. Il n'est personne qui ne soit convaincu que c'est un des principaux moyens de prévenir les dégradations, en recueillant les eaux des pluies, en offrant un conduit aux eaux courantes, en empêchant celles qui viennent des champs de se répandre sur les chemins même, et en desséchant les bourbiers et les cloaques.
Outre ces avantages, les fossés ont encore celui de donner des limites aux chemins, d'empêcher et de prévenir des anticipations, et sur-tout les dégâts que causent toujours, avec les charrues, les cultivateurs dont les champs viennent aboutir sur les chemins, parce que des fossés les obligeront à établir, selon leur longueur, ce que l'on nomme des pointières.

Il faut creuser des fossés le long des chemins qui ne sont point assez élevés pour que les eaux puissent se déverser facilement dans les terres; et cela a lieu toutes les fois que les bords des chemins ne sont pas au-dessus des terres voisines, au moins de trente à trente-cinq centimètres ( 12 à 13 pouces). En général, ces fossés doivent avoir quarante-cinq centimètres ( 15 pouces) de profondeur, mesurés verticalement ou d'aplomb, en partant du niveau du bord le moins élevé, si l'un doit l'être plus que l'autre. La largeur du fond sera également de quarante-cinq centimètres, et celle de l'ouverture, d'un mètre vingt centimètres ( environ 3 pieds 4 pouces ). Cette forme est la plus avantageuse pour que les terres des bords se soutiennent par elles-mêmes, et ne s'en détachent pas trop facilement par les pluies.

Ces dimensions doivent être proportionnellement augmentées, toutes les fois que le volume d'eau que les fossés auront à contenir l'exigera, ou lorsqu'on a à craindre que les terres qu'elles charrient souvent avec elles ne les comblent trop promptement.
Le fond des fossés présentera un plan uni et une pente continuelle jusqu'au point où les eaux doivent se dégorger, tellement qu'elles ne puissent séjourner en aucun temps et dans aucune des portions du fossé. On obtient aisément ce résultat lorsque le terrain présente naturellement cette pente; il n'y a alors qu'à la suivre: mais lorsqu'il est horizontal, c'est-à-dire, sans aucune pente, on en établit une artificielle, en donnant au fossé moins de profondeur à l'une de ses extrêmités qu'à l'autre; et celle-ci sera toujours l'extrémité qui touchera la portion de fossé qui a de la pente naturelle.

On ne peut indiquer ici les points où les fossés se déboucheront: cela dépend des localités, et il est facile de les déterminer à la seule inspection des terrains; mais on recommande de multiplier ces dégorgemens le plus qu'il est possible.

La terre provenant des fossés se répand dans les champs voisins, avec les précautions d'usage; mais jamais il ne faut la rejeter sur les bords du chemin, puisqu'elle s'opposerait à l'écoulement des eaux du chemin dans le fossé, et rendrait celui-ci inutile. On peut néanmoins se servir de cette terre pour couvrir le chemin, lorsqu'elle est composée de matières propres à tenir lieu de blocaille, de gravier ou de grève, ou lorsqu'elle peut servir à unir les pierres entre elles d'une manière solide. C'est dans les chemins en pente que cela peut s'exécuter le plus avantageusement, parce que le mouvement des voitures, lors des descentes, peut facilement déranger les pierres et les entraîner.

C'est, en général, sur les lisières des chemins que l'on doit creuser les fossés. Il ne doit y avoir d'exception à cette règle que lorsqu'ils sont assez larges pour permettre des plantations d'arbres. Dans ce cas, on place les fossés entre la partie viable et celle où sont ou doivent être ces arbres, comme on le voit dans les grandes routes. Cette méthode a l'avantage, non-seulement de saigner plus promptement le milieu du chemin de ses eaux, mais encore d'empêcher les voitures et les bestiaux de dégrader les arbres.
On trace la direction des fossés avec des piquets ou jalons; cependant, on doit, lorsque le terrain le permet, l'indiquer de préférence par un sillon de charrue, éloigné du bord du chemin de la largeur même que doit avoir le fossé. Il sera également utile de désigner cette largeur par deux sillons, lorsque le fossé ne doit pas être limité par un des bords du chemin, comme dans le cas dont on vient de parler; mais si ce bord n'était pas tracé régulièrement, on le dresserait par un sillon.

Le curement des fossés déjà existans doit s'effectuer d'après les règles qui viennent d'être développées pour leur formation. On ne saurait trop recommander de faire ce curement le plus souvent possible.

Cassis.
Il arrive fréquemment que des eaux courantes traversent les chemins vicinaux soit continuellement, soit dans les temps d'orages ou de pluies: ces eaux détruisent les empierremens, et forment presque toujours des bourbiers et des cloaques dangereux, sur-tout si elles n'ont point un écoulement rapide.

Lorsque le volume de ces eaux est considérable, si c'est un fort ruisseau, par exemple, le moyen de remédier à ces inconvéniens, est d'établir des ponts, soit en pierre, soit en bois, selon les localités. Dans les autres cas, de simples cassis suffisent.
Tout le monde sait qu'un cassis de ce genre est un pavé d'une certaine longueur, et présentant une concavité en forme de large gouttière, suffisante pour contenir les eaux. On forme communément cette sorte de gouttière de deux plans ou surfaces de pavés, unis en tout sens, et qui se rencontrent au milieu.

On leur donne aussi beaucoup de pente. Cette construction est vicieuse, en ce qu'elle oblige les voitures, après la descente, à se heurter violemment contre le côté opposé; ce qui nuit doublement au pavé et aux voitures elles-mêmes.

La forme la plus avantageuse d'un cassis est celle d'une large gouttière, arrondie, point trop profonde, mais suffisamment étendue pour contenir toutes les eaux qui doivent y passer, même dans les temps d'orages ou de grandes pluies.
Ordinairement, la direction de cette gouttière coupe tout droit celle du chemin: cependant, il est un cas où elle doit être nécessairement oblique; c'est lorsqu'un courant d'eau est établi, soit continuellement, soit lors des pluies, dans un des fossés; et cela arrive fréquemment dans les chemins de côte. Très souvent ces eaux forment un ravin du fossé, rongent, dégradent, et finissent par traverser le chemin, où elles se creusent un lit. Dans ce cas, il faut, selon les localités, construire un ou plusieurs cassis, dont la direction sera oblique à celle du chemin. Ces cassis commenceront au niveau du fond du fossé, et devront forcer les eaux à s'écouler de ce fossé sans violence.

Pour construire un cassis, il faut d'abord enlever les boues ou terreaux de l'endroit où on veut le placer, jusqu'à ce qu'on rencontre le fond solide; on y établit ensuite, sur un lit de sable ou de fine grève, d'environ douze à quinze centimètres ( 4 à 5 Pouces) d'épaisseur, un pavé régulier, semblable à celui des écuries, et pour lequel on n'emploie que des pierres de bonne qualité, fort dures, épincées, c'est-à-dire, taillées de manière à être jointes et unies très-exactement. On conçoit qu'un tel ouvrage ne peut s'exécuter qu'à sec; et qu'ainsi, s'il y avait un courant d'eau continuel, il faudrait l'arrêter ou le détourner pendant tout le temps nécessaire, au moyen d'une sorte d'écluse, ou d'un faux -conduit ou canal, qui sera à combler après l'opération.

Réparation des rues qui traversent les communes.
Les parties de chemin qui traversent les communes rurales sont les plus fréquentées, les plus nécessaires; et cependant elles sont les moins bien entretenues. Ici, c'est un chemin très-rapide, couvert de grosses pierres, raboteux, inégal, offrant quelquefois un plan tellement incliné dans le sens de sa largeur, que les voitures courent à chaque instant les risques d'être renversées. Là, c'est, dans tous les temps, un bourbier, un cloaque, où vont se rendre les eaux des pluies, des fontaines, des maisons, et celles qui s'écoulent des écuries. Enfin, dans d'autres endroits, le passage est rétréci par les fumiers, et continuellement encombré par leurs débris, à tel point que les gens de pied ne peuvent les traverser, même dans les plus beaux jours.

On redresse le chemin d'une rue, trop incliné dans le sens de sa largeur, en enlevant les pierres et les terres qui excèdent d'un côté, pour les reporter sur l'autre; on adoucit la pente, et on affermit les matériaux par des bauchons, placés de distance en distance, avec les précautions indiquées pour les chemins de côte.

On ne peut, il est vrai, dessécher, par des fossés, les bourbiers et cloaques des rues, qui engendrent de si funestes exhalaisons pendant les chaleurs: cependant, en y parviendra en procurant un écoulement aux eaux par des rigoles, que l'on creusera, selon les localités, de l'un ou l'autre côté de la rue, ou même des deux côtés, et en comblant les fonds pas des pierres et de la blocaille; mais il faut avoir l'attention d'enlever toutes les boues ou terreaux avant d'opérer ce rechargement. Il faut aussi ne pas trop exhausser le milieu de la rue, dans la crainte que, lors des grandes pluies, les eaux ne refluent dans les maisons.

Le moyen le plus efficace d'éviter les cloaques qu'occasionnent les eaux des fontaines ou aigayeoirs, consiste à leur procurer un écoulement par des conduits ou canaux, exécutés selon les règles propres à cette sorte d'ouvrage. Enfin, on débarrasse les rues des amas de fumier qui les encombrent, en obligeant les habitans à placer leurs fumiers ailleurs que sur les bords de la voie publique. Il n'en est, pour ainsi dire, aucun qui n'ait derrière sa maison un terrain propre à cet usage. Cependant, si l'habitude, et peut-être la facilité de déposer et d'enlever les fumiers, pour les conduire sur les terres, demandaient de continuer à les placer devant les maisons, au moins doit-on le faire de manière à ne gêner aucunement le passage des voitures, à ne point anticiper sur la largeur de la rue, et à ne laisser répandre aucune portion de ces fumiers. On pourrait même exiger, de chacun, de construire une espèce de fosse de forme carrée, revêtue, du côté du chemin, et latéralement, de murs de hauteur de quatre-vingt à quatre-vingt-dix centimètres ( 2 pieds 8 ou 10 pouces).

Ces précautions seront plutôt l'objet de réglemens de police à proposer par les maires, que des délibérations des conseils municipaux. Il peut néanmoins être utile que les conseils s'expliquent à cet égard, et indiquent les moyens que suggéreront les localités, pour remédier à l'abus dont il s'agit.

Préparation des matériaux.
Les conseils municipaux, en fixant les portions de chemins à empierrer ou recharger, doivent indiquer aussi, au moins approximativement, la quantité de pierres nécessaires. Cette quantité s'évalue en mètres cubes. Un mètre cube de pierres est un tas régulier qui a un mètre de haut ( 3 pieds ), autant de long et de large, et dont, par conséquent , chaque face présente un mètre carré. Il fait à-peu-près la charge d'une voiture attelée de quatre chevaux.

Dans les communes dont les territoires sont couverts de pierres à la surface, il n'y a qu'à les rassembler en tas réguliers, voisins les uns des autres, et disposés de manière à ce qu'on puisse en estimer la quantité. Cette opération ne peut se faire que dans les champs non ensemencés ou plantés, afin d'éviter des dommages.

Les conseils municipaux useront d'une sage prévoyance en désignant, pour être réparés au printemps et au milieu de la belle saison, les chemins les plus voisins des jachères; et en automne, ceux qui sont les plus rapprochés des cantons qui, à cette époque, doivent ne plus offrir que des chaumes ou étoubles.

Lorsqu'il est nécessaire d'extraire les pierres du sein de la terre, on ne doit le faire qu'avec les précautions d'usage en pareil cas, et en suivant les règlemens qui se pratiquent à cet égard.

Il faut avoir le soin de réduire les plus gros blocs en plus petits morceaux, pour en faciliter le chargement, et pour éviter aussi, sur les chemins, un travail qui est toujours beaucoup plus facile dans la carrière même, et au moment où l'on fait l'extraction.
Les pierres arrachées se placent en dehors, en tas réguliers et dans les lieux les plus commodes, pour être facilement chargées.
L'extraction s'opère avec la pioche, et, lorsque la carrière l'exige, avec la pince.

Si un conseil municipal prévoyait que les habitans, qui seraient dans le cas d'être chargés de ce travail, ne pourraient eux-mêmes se procurer ces outils, il aurait alors à désigner le nombre de pioches et de pinces qu'il croirait nécessaire, tant d'après le nombre des ateliers à ouvrir, que d'après la nature de la carrière ou des bans où l'extraction doit se faire, en observant, cependant, que deux pioches et une pince suffisent communément à un seul atelier. Le préfet autoriserait les communes à acheter ces outils, qui, chaque fois qu'on s'en serait servi, devraient être fidèlement reportés chez le maire, pour y demeurer en dépôt.

Les communes qui n'ont point de pierres sur leur ban, s’en pourvoiront dans les bans des communes voisines.
Le préfet se plaît à croire que toutes les communes montreront un égal empressement à s'entr’aider dans cette circonstance, et avec d'autant plus de raison, que les réparations faites sur le territoire d'une commune, sont nécessairement utiles à toutes les communes voisines. Cependant, si, contre toute vraisemblance, il pouvait s'élever quelques difficultés à cc sujet, les maires s'entendraient pour les aplanir.

Les pierres qui doivent être cassées, le seront avec les précautions déjà indiquées. S'il n'existe pas de masse en fer dans la commune, le conseil proposera le nombre de celles qui seront jugées nécessaires, le poids de chacune, et le prix approximatif. On pense que six ou huit de ces masses suffisent. Le mode de les conserver serait le même que pour les pioches et les pinces. Toutes les demandes de ce genre seront accueillies avec faveur par l'administration.

Les matériaux seront conduits et déposés sur place, à côté et le long des portions de chemin à réparer, afin qu'ils soient toujours à portée de ceux qui auront à les placer, mais cette mesure ne s'exécutera qu'après l'enlèvement des boues, ou après que les encaissemens seront finis.

Époque de la confection des travaux.
C'est dans la belle saison que les divers travaux dont on vient de parler, doivent être exécutés; si on veut leur donner la solidité et la perfection qui en garantissent la durée.

Le mois de mai est toujours l'époque la plus favorable, non seulement sous ce rapport, mais parce que c'est encore le temps de l'année où les habitans des campagnes ont le plus de momens disponibles. Ainsi, c'est dans le cours de mai que l'on devra enlever les boues, arracher les pierres, les conduire sur place, etc., etc. C'est aussi le temps le plus convenable pour creuser les fossés, parce que la terre est beaucoup moins dure que dans une saison plus avancée.

L'intervalle qui sépare la récolte des foins de celle des grains, offre également huit ou dix jours libres et commodes, sur-tout à raison de la sécheresse des terres et de la faiblesse des courans d'eau, pour construire les cassis, dessécher les bourbiers et les cloaques.
Enfin, après les moissons et dans le courant d'octobre, il est encore facile de trouver dix à quinze jours, qui peuvent être utilement employés à la réparation des chemins, sans contrarier les travaux de l'agriculture. Plus tard, les pluies et les gelées ne permettraient plus de donner de la solidité aux ouvrages, fûssent-ils même exécutés avec le plus grand zèle et la meilleure volonté.

Répartition et distribution des travaux entre les habitans.
Les maires ne doivent jamais perdre de vue que le succès de ces travaux dépendra essentiellement de la régularité de la justice de leur répartition. On va établir, à cet égard, quelques règles générales, qui, néanmoins, pourront être modifiées selon les circonstances et les localités.

Il faut regarder comme un principe fondamental dans cette matière, que tous les citoyens qui sont en état de travailler ou de se faire remplacer sont généralement appelés à la réparation des chemins; que l'on ne peut admettre d'autres exceptions que les suivantes :
1°. Les curés ou desservans;
2°. Les enfans au-dessous de l'âge de seize ans;
3°. Les femmes mariées;
4°. Les individus qui ne se trouvent portés sur aucun rôle de contribution ;
5°. Enfin, les filles ou veuves, et tous les infirmes et sexagénaires, les indigens notoirement reconnus dans l'impossibilité de se faire remplacer.

Les maires et leurs adjoints sont dispensés de tout travail personnel, parce qu'ils sont spécialement chargés du devoir important de diriger et de surveiller tous les ouvrages: ils concourront seulement à la fourniture proportionnelle des voitures et des chevaux, comme les autres cultivateurs ou propriétaires de bêtes de trait, s'ils font partie de l'une ou de l'autre de ces deux classes.

On a vu précédemment que la première opération était d'enlever les boues ou terreaux, et de former l'encaissement destiné à recevoir les empierremens. Tous, indistinctement, cultivateurs et manoeuvres, sont appelés à ce travail, qui est dès-lors réparti par égale portion, en désignant d'une manière précise celle qui est assignée à chacun d'eux. Il faut diviser les travailleurs en plusieurs sections, lorsque le nombre ou l'étendue des chemins le demande ou le permet, afin d'éviter la confusion et les embarras qui résulteraient d'un trop grand nombre d'ouvriers dans un espace trop resserré.

L'extraction des pierres, leur chargement, déchargement et placement, sont le partage des manoeuvres, c'est-à- dire, de ceux qui ne sont point propriétaires de chevaux ou bêtes de trait; tandis que la conduite de ces matériaux appartient aux cultivateurs et propriétaires de bêtes de trait.

On charge un certain nombre de travailleurs de la première classe, (que l'on désignera sous le nom générique de manoeuvres) du soin exclusif d'amasser ou d'arracher les pierres, et de les disposer en tas réguliers, comme il a été dit plus haut. Ce nombre doit être proportionné à la quantité de pierres à rassembler ou à extraire, et à la difficulté de ces opérations. On assigne ensuite un ou plusieurs manoeuvres à chaque voiture, pour charger les pierres et les décharger. Leur arrangement sur place est, comme on l'a vu, le point le plus important. Ce travail sera la tâche des manoeuvres les plus intelligens, les plus en état de l'exécuter avec les précautions indiquées: les uns feront les bordures des empierremens, et placeront la pierre entre le lit de ces bordures; les autres seront occupés à casser les pierres, pour faire la blocaille, et à la placer, etc., en évitant avec soin tout ce qui pourrait mettre de la confusion parmi les ouvriers.

Les maires, dans la distribution des manoeuvres, auront toujours soin de consulter les forces des individus, pour les employer de préférence au genre de travail qui leur sera le plus convenable.

La répartition du nombre de voitures de pierres, de grève ou de gravier, se fait entre les cultivateurs et propriétaires de bêtes de trait, proportionnellement au nombre que chacun en possède. Tous les chevaux ou bêtes de trait, en état de travailler, doivent être comptés, même les chevaux de luxe, de monture ou autres. En assignant à chaque cultivateur le nombre de voitures qui seront à sa charge, on devra lui indiquer aussi le lieu où il ira les faire charger, et les points où elles seront déchargées.
On suivra, pour la formation et le curement des fossés, les mêmes règles que pour l'enlèvement des boues. En conséquence, ce travail sera réparti par portions égales entre tous les habitans. On en dispensera seulement les particuliers que les maires chargeront du soin de déboucher, pendant le cours de toute l'année, les fossés qui pourraient être obstrués par des éboulemens subits : mesure déjà employée avec succès par les maires de plusieurs communes, et qui ne peut être trop généralisée, parce qu'elle offre le moyen le plus efficace d'empêcher le reflux des eaux, qui est une des principales causes de la dégradation des chemins.
La construction des cassis exigera toujours le concours des gens de l'art: il n'y a qu'un paveur ou un maçon qui puisse les exécuter convenablement.

Cependant, il sera facile de diminuer de beaucoup la dépense, en faisant conduire sur place, par les habitans, les matériaux, tels que pierres, sable ou grève; en faisant enlever les boues ou terreaux, et établir les écluses ou faux-conduits jugés nécessaires. On pourrait même épargner en totalité cette dépense, s'il existait, dans la commune, des maçons ou paveurs qui consentissent à faire ces cassis, pour leur tenir lieu de tâche.

Plusieurs maires ont éprouvé des embarras, lorsqu'ils ont été dans le cas de sévir contre des habitans en retard d'exécuter les portions mises à leur charge; ils ont paru également incertains sur le mode de pourvoir à leur remplacement, et sur le genre de la punition qui pouvait leur être infligée. Il devient donc indispensable de rappeler ici les règles qui doivent être invariablement suivies par les maires, dans toutes les circonstances de cette nature.

Toutes les fois qu’un particulier néglige ou refuse d'exécuter la portion de travaux mise à sa charge, et dans le délai fixé par le règlement du maire, celui-ci fait faire cette portion à prix d'argent, après avoir constaté la négligence ou le refus.
Mais, pour qu'un habitant puisse être considéré comme récalcitrant, il faut qu'il ait été régulièrement averti de la tâche qui lui est assignée. On se contente ordinairement de donner cet avis à son de caisse: cela est insuffisant. Il est préférable, nécessaire même, de notifier par écrit et par la voie de l'appariteur, à chaque habitant, la nature des travaux dont celui-ci est chargé, le lieu et le moment de les exécuter. Cet avertissement pourra être un extrait du règlement de la répartition générale.

Le prix des ouvrages exécutés à la place du récalcitrant, sera réglé, par des conventions volontaires, entre le maire et les remplaçans, sans que, néanmoins, ce prix puisse excéder celui qu'il est d'usage d'accorder, dans la commune, pour le même genre de travaux.
Quelques maires sont dans l'usage de mettre en adjudication les portions des refusans: cette méthode peut être bonne, sous quelques rapports; mais elle a l'inconvénient d'entraîner des lenteurs, toujours nuisibles à la célérité et à l'ensemble des travaux.

Aussitôt que le maire s'est assuré que les portions des refusans sont exécutées, il leur notifie l'ordre d'en payer le prix entre les mains
de la personne à qui il est dû, et ce dans la huitaine, au plus tard, en les prévenant, qu'à l'expiration du délai, ils y seraient contraints. Et si, nonobstant cette notification, ils laissent écouler le délai, le maire décerne contre eux une contrainte, qui sera adressée au sous-préfet, pour être rendue exécutoire, et remise à un huissier du canton, pour y donner les suites ordinaires. Il en faut une pour chaque récalcitrant. Elle sera délivrée sur papier timbré, et signée par le maire. Ces contraintes seront rédigées dans la forme suivante :

LE MAIRE de ……………… ; vu la délibération du conseil municipal de ladite commune, en date du ………………, dûment approuvée le ……………….., relative à la réparation des chemins vicinaux; ensemble l'arrêté de répartition des travaux entre les habitans, en date du …………….., et également approuvé :
Considérant que le sieur ( écrire les nom et prénoms ) a refusé d'exécuter ou de faire exécuter la portion desdits travaux mise à sa charge, et portée audit état de répartition, quoiqu'il y ait été invité par notification officielle à lui faite le …………….., qu'il s'est également refusé, nonobstant l'avertissement préalable, à payer le prix des mêmes travaux, qui ont été exécutés en son lieu et place, par (écrire les noms du ou des remplaçans) ; qu'il y a dès lors lieu d'appliquer audit sieur ( écrire le nom du récalcitrant) les dispositions de l'instruction du préfet, en date du 3 mars 1808,
Arrête , en conséquence, que ledit sieur (écrire le nom du récalcitrant) sera contraint à payer entre les mains d’ (écrire les noms du ou des remplaçans) la somme de ( mettre la somme en toutes lettres) faisant le montant des ouvrages mis à la charge dudit sieur ( écrire le nom du récalcitrant ), et exécutés par ( écrire les noms du ou des remplaçans ).
A l'effet de quoi, la présente, après avoir été rendue exécutoire, sera remise à un officier ministériel, pour recevoir sur-le-champ son exécution.
Fait à …………., le …………. 181……
( Signature du maire. )

Le préfet terminera cette instruction, en recommandant aux maires et aux conseils municipaux d'observer, avec autant d'exactitude que de fermeté, toutes les dispositions qu'elle renferme. Il se fera un devoir de donner des témoignages publics de sa satisfaction aux communes qui auront le mieux secondé les vues de l'administration: mais, quelque pénible qu'il puisse être pour lui de déployer des mesures sévères contre celles qui persévéreraient dans leur négligence, il déclare qu'aucune excuse ne sera plus admise, et que tous les travaux à exécuter seront irrévocablement mis en adjudication aux frais des habitans.

Quoique l'on ait eu l'attention de mettre la plus grande clarté dans toutes les parties de cette instruction, si les maires et des conseils municipaux rencontraient des difficultés qui n'ont point été prévues, ils en référeraient immédiatement aux sous-préfets, qui s'empresseraient de donner les explications convenables.

Fait à Nancy, le 3 mars 1808.
Le préfet du département de la Meurthe :
Signé, MARQUIS.
Collationné par nous, secrétaire général de la préfecture de la Meurthe.
Le comte de CRESOLLES.

Document publié le 01-01-2004

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