UFC Que Choisir de Nancy et environs

1882 - La creation de l'école laïque gratuite

Nancy, le 20 janvier 1882.

Messieurs,

Par un arrêté en date de ce jour, j'ai fixé au dimanche 5 février prochain l'ouverture de la première session ordinaire des conseils municipaux du département pour l'année 1882.

Dans cette session, qui pourra durer dix jours, vous soumettrez à ces assemblées toutes les affaires qui sont de leur compétence ; mais elles auront notamment à délibérer sur les dépenses des écoles primaires pour l'année 1883 et sur les ressources qui peuvent être affectées à cet objet.

Pendant l'année qui vient de s'écouler, la législation de l'instruction primaire a été profondément modifiée au point de vue financier, et je crois utile de rappeler ici les dispositions auxquelles, dans leurs votes, les conseils municipaux doivent se conformer.

Une loi du 16 juin 1881, dont vous trouverez le texte à la suite de la présente circulaire, a établi la gratuité absolue dans les écoles primaires et dans les écoles maternelles ou salles d'asile publiques, et, par une circulaire du 5 juillet suivant, M le Ministre de l'instruction publique a fait connaître qu'en exécution de l'article 1er de cette loi, la rétribution scolaire était supprimée dans ces établissements depuis le 1er juillet.

Cette loi porte que les quatre centimes spéciaux créés par les lois des 15 mars 1850 et 19 juillet 1875, pour le service de l'instruction primaire, sont obligatoires pour toutes les communes, compris dans leurs ressources ordinaires et votés sans le concours des plus imposés. Toutefois, les communes peuvent s'exonérer de tout ou partie de cette imposition en inscrivant au budget, avec la même destination, une somme égale au produit des centimes supprimés, somme qui pourra être prise sur une portion quelconque des ressources ordinaires et extraordinaires sans affectation spéciale.

L'application de l'article 40 de la loi du 15 mars 1850 avait donné lieu à de nombreuses réclamations en ce qui touche les prélèvements effectués, pour le service de l'instruction primaire, sur les revenus ordinaires des communes. L'article 3 de la loi du 16 juin dispose que ces prélèvements porteront exclusivement sur les ressources ci-après énumérées :
1° Revenus en argent des biens communaux ;
2° Part revenant à la commune sur l'imposition des chevaux et voitures et sur les permis de chasse ;
3° Taxe sur les chiens ;
4° Produit net des taxes ordinaires d'octroi ;
5° Droits de voirie et droits de location aux halles, foires et marchés.

Ces ressources seront affectées, jusqu'à concurrence d'un cinquième, aux dépenses ordinaires et obligatoires afférentes à la commune pour le service de ses écoles primaires publiques. Sont cependant exemptées de tout prélèvement sur leurs revenus ordinaires les communes dans lesquelles la valeur du centime additionnel au principal des quatre contributions directes n'atteint pas 20 francs.

L'application de l'article 3 ne présente aucune difficulté en ce qui concerne : 1° la part revenant aux communes sur l'imposition des chevaux et voitures et sur les permis de chasse ; 2° la taxe sur les chiens ; 3° les droits de voirie (notamment les redevances à payer soit pour élever des constructions en bordure de la voie publique, soit pour établir, en saillie sur la voie publique, des balcons, enseignes, etc.), et les droits de location aux halles, foires et marchés.- Les revenus en argent des biens communaux indiqués au premier paragraphe se composent des loyers, fermages et taxes de pâturages (des coupes ordinaires de bois, taxes affouagères et produits accessoires des bois), enfin des rentes sur l'Etat ou sur particuliers. Les intérêts des fonds placés au Trésor ne constituant pas, à proprement parler, des biens communaux, et ayant d'ailleurs un caractère essentiellement variable et aléatoire, ne doivent pas être compris dans la catégorie des revenus sujets à prélèvement.

Les taxes ordinaires d'octroi, sur le produit net desquelles doit s'exercer le prélèvement, sont celles qui sont inscrites au chapitre 1er de recettes du budget communal et qui doivent servir au payement des dépenses annuelles, à l'exclusion des taxes additionnelles et des surtaxes dont le produit est affecté à l'acquittement de dépenses extraordinaires.

D'après le premier paragraphe de l'article 6, le traitement des instituteurs et des institutrices titulaires et adjoints en exercice ne pourra, dans aucun cas, devenir inférieur au plus élevé des traitements dont ils auront joui pendant les trois années qui auront précédé l'application de la loi. Pour les maîtres qui reçoivent le traitement minimum, l'exécution de cette prescription ne présente aucune difficulté ; mais pour ceux qui, au moyen de la rétribution scolaire et de l'éventuel, recevaient un traitement supérieur au minimum fixé par la loi du 19 juillet 1875, M. le Ministre de l'instruction publique a décidé que les trois années dans lesquelles il y aura lieu de rechercher le traitement le plus élevé seront les trois dernières années liquidées, c'est-à-dire 1878, 1879 et 1880. En principe, les trois années à faire entrer en ligne de compte devraient se terminer le 17 juin dernier ; mais il a été
reconnu que dans l'application il serait difficile d'opérer des calculs exacts portant sur quatre exercices parmi lesquels il y en aurait deux de fractionnés. Le traitement de 1881 devrait toutefois être maintenu s'il était supérieur à celui des années précédentes.

Enfin, suivant l'article 7 de la loi nouvelle, les écoles communales de filles des communes de plus de 400 âmes, les salles d'asile et les classes intermédiaires entre la salle d'asile et l'école primaire, dites classes enfantines, comprenant des enfants des deux sexes et confiées à des institutrices pourvues du brevet de capacité ou du certificat d'aptitude à la direction des salles d'asile, sont mises au nombre des écoles primaires publiques donnant lieu a une dépense obligatoire pour la commune, à la condition qu'elles soient créées conformément aux prescriptions de l'article 2 de la loi du 10 avril 1867.

Les institutrices dirigeant des écoles de filles dans des communes de 401 à 500 âmes ont droit au traitement déterminé par la loi du 19 juillet 1875. Mais comme ces maîtresses ne se trouvaient pas comprises précédemment dans le classement des titulaires, le traitement minimum de 700 fr. correspondant à la 3° classe devra leur être attribué.

Les traitements des directrices et sous-directrices d'écoles maternelles (salles d'asile) sont réglés par un décret du 1er octobre 1881, qui dispose :

Art. 1er. - A partir du 1er janvier 1882, les directrices et sous-directrices d'écoles maternelles publiques exerçant dans les conditions fixées soit par l'article 2, soit par l'article 4 de la loi du 16 juin 1881 sur les titres de capacité de l'enseignement primaire, recevront un traitement calculé conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi du 10 avril 1867.

Art. 2. - Les traitements minima des directrices et sous-directrices d'écoles maternelles sont fixées de la manière suivante :
Directrice de 3° classe 700 francs.
Directrice de 2° classe 800
Directrice de 1ère classe 900
Sous-Directrice 600

Art. 3. - La directrice qui débute appartient à la dernière classe.
La promotion à une classe supérieure est de droit après cinq ans passés dans la classe immédiatement inférieure, et ne peut avoir lieu avant l'expiration de cette période.

Art. 4. - Les directrices et sous-directrices d'écoles maternelles pourvues du brevet complet auront droit à un traitement minimum supérieur de 200 fr. aux taux fixés par l'article 2. Celles qui seront pourvues du brevet élémentaire auront droit à une augmentation de 4 00 fr.

Art. 6. - Les institutrices et adjointes dans les écoles enfantines sont assimilées, en ce qui concerne le traitement, aux directrices et sous-directrices des écoles maternelles.

Art. 7.- Les traitements des directrices et sous-directrices d'écoles maternelles, ainsi que ceux des institutrices et adjointes dans les classes enfantines, seront mandatés par le Préfet et acquittés suivant le mode établi en matière de cotisations municipales.

Ils seront payés mensuellement, et par douzièmes, sur le vu d'un état dressé par l'inspecteur d'académie.

Il y a lieu aussi, dans l'évaluation des dépenses des écoles de hameau, de tenir compte des dispositions suivantes d'un autre décret qui date également du 10 octobre 1881 :

Art. 1er. - Toute école établie dans une section de commune qui aura reçu pendant l'année au moins 25 élèves de 5 à 13 ans, sera considérée comme école ordinaire, et l'instituteur adjoint ou l'institutrice adjointe qui la dirige sera élevé au rang d'instituteur ou d'institutrice pour jouir des avantages attachés à ce titre.

Art. 2. - L'école ainsi classée ne pourra, en cas de diminution de l'effectif scolaire, être replacée au rang d'école de hameau qu'en vertu d'une décision du conseil départemental.

La suppression de la rétribution scolaire applicable au second semestre de 1881 a modifié les prévisions de recette des budgets de cet exercice ; mais le déficit résultant de cette suppression a été couvert par une subvention spéciale de l'Etat, et je n'ai pas eu de vote à demander aux conseils municipaux pour cet objet.

Pour l'exercice 1882, les communes bénéficient du prélèvement qui aurait dû être fait jusqu'à concurrence du cinquième, sur le montant de leurs revenus ordinaires, d'après l'article 3 de la loi nouvelle. Grâce à l'inscription au budget de l'Etat, d'un crédit de 15,000,000 fr., et par application du décret du 23 octobre dernier, toutes les communes de notre département sont exonérées de ce prélèvement. Mais il convient de remarquer que cette décision, n'ayant que la portée annuelle d'un vote budgétaire, ne pouvait avoir pour effet d'effacer une disposition formelle de la loi : ce crédit n'a que le caractère d'un secours destiné à venir en aide aux communes sur lesquelles pèse le service de la gratuité et pour une année seulement. En fixant par arrêté les contingents provisoires à fournir par les municipalités en 1882, j'ai donc dû, suivant les instructions ministérielles, maintenir, pour mémoire, le prélèvement sur le cinquième des revenus énumérés à l'article 3 ; mais j'ai inscrit en recette dans les budgets communaux de cet exercice, une subvention d'égale somme à fournir par l'Etat sur le crédit de 15,000,000 fr. ci-dessus mentionné. Ainsi, pour l'exercice 1882, les communes n'ont affecté aux dépenses obligatoires de l'instruction primaire que le produit des dons et legs ayant cette destination et le produit des quatre centimes spéciaux.

Pour 1883, les conseils municipaux devront voter également le prélèvement prescrit sur le cinquième de leurs revenus, sauf à recevoir encore de l'État une subvention égale si les Chambres votent de nouveau un crédit suffisant ou si elles suppriment définitivement le prélèvement.

Je vous fais adresser la formule de la délibération que le conseil municipal est appelé à prendre. Dès que cette assemblée y aura inscrit ses propositions, vous voudrez bien en faire l'envoi à la Sous-Préfecture ou à la Préfecture.

Vous aurez égard, dans la rédaction de cette délibération, aux observations suivantes que m'adressait M. le Ministre de l'instruction publique, à la date du 22 septembre dernier, observations qui s'appliquent à l'exercice 1883 aussi bien qu'à l'exercice 1882 :

3° L'article 40 de la loi du 15 mars 1850 a placé le produit des fondations, dons ou legs, au premier rang des ressources qui doivent servir au paiement des dépenses de l'instruction primaire. Aucune modification n'a été apportée à cette disposition par la loi du 16 juin 1881. Si les dons et legs, réunis au cinquième des revenus ordinaires énumérés à l'article 3 de cette dernière loi, - lequel cinquième est remplacé en 1882 jusqu'à concurrence de 15 millions par une subvention de l'État, - ne suffisaient pas pour acquitter les dépenses de l'école au profit de laquelle ils ont été constitués, et que la commune ne pût, à l'aide de ressources particulières, faire face au déficit existant, elle serait tenue de s'imposer la somme nécessaire pour le combler, sans toutefois que cette contribution puisse excéder quatre centimes additionnels. En d'autres termes, le produit des dons et legs ne saurait dispenser une commune de toute imposition spéciale qu'autant que, ajouté au cinquième de ses revenus ordinaires, il lui permettrait d'acquitter la totalité de ses dépenses scolaires sans recourir aux subventions du département et de l'État.

4° Il n'y a de revenus proprement dits, pour les communes, qu'après défalcation des impôts de diverses natures inhérents aux propriétés qui les produisent. Par suite, ce sera le cinquième des revenus nets qui devra figurer, pour méritoire, dans les arrêtés préfectoraux portant fixation des contingents communaux provisoires de l'année 1882.

5° L'enseignement primaire public devant être partout entièrement gratuit, les communes qui possèdent actuellement des écoles libres tenant lieu d'écoles publiques devront s'entendre avec les directeurs ou les directrices de ces écoles pour que la rétribution scolaire soit immédiatement supprimée. La convention qui interviendra à ce sujet sera soumise à mon approbation ; elle ne pourra, dans tous les cas, avoir qu'un caractère provisoire pour toutes les communes qui sont obligées par la loi à entretenir des écoles spéciales aux filles. A défaut d'entente avec les chefs d'établissements libres, ou en cas de prétentions exorbitantes de la part de ceux-ci, les communes auraient à se procurer, dans le plus bref délai, les écoles dont l'entretien est pour elles obligatoire. Enfin, si des conventions acceptables interviennent entre les directeurs ou directrices d'écoles libres et les municipalités, la dépense qui résultera de leur exécution sera acquittée au moyen des ressources énumérées aux articles 2, 3, 4 et 5 de la loi du 16 juin 1881.

6° En ce qui concerne les écoles spéciales de filles existant dans les communes de moins de quatre cents habitants, lorsque ces communes auront épuisé les ressources énumérées dans la, loi du 16 juin, le complément nécessaire pour parfaire le traitement de l'institutrice sera prélevé sur les fonds de subvention. J'ai décidé que le traitement minimum attribué à cette catégorie de maîtresses sera fixé à six cents francs à partir du 1er janvier 1882. Les municipalités demeureront toujours libres d'ajouter à ce traitement une allocation supplémentaire, qui devra toutefois être imputée sur les ressources propres de la commune, en dehors de celles qu'elles doivent affecter aux dépenses obligatoires des écoles primaires publiques. Il est bien entendu, d'ailleurs, que, quel que soit le montant de ces traitements supplémentaires, les communes auront toujours droit à la subvention indispensable pour compléter le traitement minimum de six cents francs.

Dans la session qui va s'ouvrir, vous communiquerez au conseil municipal le décompte des dépenses d'entretien des écoles primaires pour l'année 1881, décompte établi par le-receveur municipal de concert avec vous, afin que si l'instituteur et l'institutrice n'avaient pas touché la totalité du traitement auquel la loi leur donne droit, le conseil pût voter les sommes qui leur reviendraient pour solde. Je vous rappelle à ce sujet que le taux mensuel qui doit servir de base au calcul du traitement éventuel reste fixé à un franc.

Recevez, Messieurs, l'assurance de ma considération la plus distinguée.

Le Préfet, Martial BAILE.


LOI

DU 11 JUIN 1881, ÉTABLISSANT LA GRATUITÉ ABSOLUE DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE.

Art. 1er. - Il ne sera plus perçu de rétribution scolaire dans les écoles primaires publiques ni dans les salles d'asile publiques.
Le prix de pension dans les écoles normales est supprimé.

Art. 2. - Les quatre centimes spéciaux créés par les articles 10 de la loi du 15 mars 1850 et 7 de la loi du 19 juillet 1815 pour le service de l'instruction primaire sont obligatoires pour toutes les communes, compris dans leurs ressources ordinaires et votés sans le concours des plus imposés.
Les communes auront la faculté de s'exonérer de tout ou partie de ces quatre centimes en inscrivant au budget, avec la même destination, une somme égale au produit des centimes supprimés, somme qui pourra être prise soit sur le revenu des dons et legs, soit sur une portion quelconque de leurs ressources ordinaires et extraordinaires.

Art. 3. - Les prélèvements à effectuer en faveur de l'instruction primaire sur les revenus ordinaires des communes, en vertu de l'article 40 de la loi du 15 mars 1850, porteront exclusivement sur les ressources ci-après énumérées :
1° Les revenus en argent des biens communaux ;
2° La part revenant à la commune sur l'imposition des chevaux et voitures et sur les permis de chasse ;
3° La taxe sur les chiens ;
4° Le produit net des taxes ordinaires d'octroi ;
5° Les droits de voirie et les droits de location aux halles, foires et marchés.
Ces revenus sont affectés, jusqu'à concurrence d'un cinquième, aux dépenses ordinaires et obligatoires afférentes à la commune pour le service de ses écoles primaires publiques.
Sont désormais exemptées de tout prélèvement sur leurs revenus ordinaires les communes dans lesquelles la valeur du centime additionnel au principal des quatre contributions directes n'atteint pas vingt francs (20 fr.).

Art. 4. - Les quatre centimes spéciaux établis par les articles 40 de la loi du 10 avril 1867 et 7 de la loi du 19 juillet 1875 au principal des quatre contributions directes pour le service de l'instruction primaire, sont obligatoires pour les départements.
Toutefois les départements auront la faculté de s'exonérer de tout ou partie de cette imposition en inscrivant à leur budget, avec la même destination, une somme égale au produit des centimes supprimés, somme qui pourra être prise soit sur le revenu des dons et legs, soit sur une portion quelconque de leurs ressources ordinaires ou extraordinaires.

Art. 5. - En cas d'insuffisance des ressources énumérées aux articles 2, 3 et 4 de la présente loi, les dépenses seront couvertes par une subvention de l'Etat.

Art. 6. - Le traitement des instituteurs et institutrices, titulaires et adjoints actuellement en service, ne pourra, dans aucun cas , devenir inférieur au plus élevé des traitements dont ils auront joui pendant les trois années qui auront précédé l'application de la présente loi.
Le taux de rétribution servant à déterminer le montant du traitement éventuel établi par l'article 9 de la loi du l0 avril 1867 sera fixé, chaque année, par le Ministre, sur la proposition du Préfet, après avis du Conseil départemental.
Un décret fixera la quotité des traitements en ce qui concerne les salles d'asile ou les classes enfantines.

Art. 7. - Sont mises au nombre des écoles primaires publiques donnant lieu à une dépense obligatoire pour la commune, à la condition qu'elles soient créées conformément aux prescriptions de l'article 2 de la loi du 10 avril 1867 :
1° Les écoles communales de filles qui sont ou seront établies dans Ies communes de plus de 400 âmes ;
2° Les salles d'asile;
3° Les classes intermédiaires entre la salle d'asile et l'école primaire, dites classes enfantines, comprenant des enfants des deux sexes et confiées à des institutrices pourvues du brevet de capacité ou du certificat d'aptitude à la direction des salles d'asile.

Document publié le 01-01-2004

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