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1685 : Le Code noir

Vous allez trouver avec ce document exceptionnel traitant de la situation juridique des esclaves le plus vieux texte intégré dans le site

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1879 - Les surprises de la vie rurale

1ère DIVISION. ? Circulaire à MM. Les Maires, relative à l'exécution des règlements de Police

Municipale.

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1817 - L'école primaire

CIRCULAIRE à MM. les maires des communes du département, pour leur indiquer les formalités à suivre pour exécuter les dispositions de l'ordonnance royale du 29 février 1816 , relative à l'instruction primaire.

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1875 - Le prix de l'école

3e DIVISION. - Fixation du taux de la rétribution scolaire pour l'année 1875. - Circulaire à MM, les Maires du département.

Nancy, le 5 février 1875.

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1818 - L'école

CIRCULAIRE à MM. les maires du département de la Meurthe, pour leur rappeler les obligations qui leur sont prescrites par l'article 9 de l'ordonnance royale du 29 février 1816, sur l'instruction primaire.

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